NF P16-001 (12/2011)

Introduction 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Termes et définitions 54 Gestion des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 64.1 Généralités 64.2 Principes fondamentaux 64.3 Objectifs de la gestion de la collecte des eaux usées non domestiques 74.4 Situation historique 74.5 Règles à respecter 74.6 Dispositifs de collecte des eaux usées non domestiques 74.7 Connaissance des rejets d'eaux usées non domestiques 74.8 Organisation des investigations dans les établissements à raccorder ou déjà raccordés 84.9 Principe de séparation des eaux internes de l'établissement 84.10 Bilan des investigations dans les établissements 84.11 Déchets solides et rejets liquides 94.12 Sécurisation de la collecte 94.13 Évaluation des conséquences de non-conformité des rejets d'eaux usées non domestiques 94.14 Suivi de gestion de la collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 95 Contrôle des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 95.1 Généralités 95.2 Description des résultats requis 105.3 Valeurs limites de rejet 105.4 Évaluation de la conformité 105.5 Suivi des non-conformités 105.6 Organisation et suivi des contrôles 106 Pratiques de travail 116.1 Organisation 116.2 Formation 116.3 Prise en compte du respect de l'environnement: développement durable 116.4 Hygiène et sécurité des intervenants 11