NF L06-160 (09/1996) (R2011)

1 Domaine d'application 32 Références 32.1 Références normatives 32.2 Références bibliographiques 43 Définitions - Terminologie 44 But de l'apposition des marques 55 Règles d'apposition des marques 66 Identification de l'origine du marquage 66.1 Objet de l'identification 66.2 Identification de l'entreprise 76.3 Identification de l'opération 76.4 Identification de l'opérateur 76.5 Choix des marques utilisées par l'entreprise 87 Dimensions des empreintes 88 Signification des marques 108.1 Marques d'acceptation - Marques n ° 1, n ° 2 et n ° 3 108.2 Marque de rebut - Marque n° 4 108.3 Marque d'attente, d'ajournement, d'isolement - Marque n° 5 108.4 Marque d'acceptation d'une non-conformité par dérogation - Marque n° 6 118.5 Marque de soudeur - Marque n° 13 118.6 Marque de plieur de parachute - Marque n° 14 118.7 Marques de contrôle particulier - Marques n° 31, n° 32 et n° 33 118.8 Marque d'opérateur qualifié - Marque n° 34 118.9 Marque de contrôle par délégation - Marque n° 35 119 Marquage informatisé 1 19.1 Modalités d'application 119.2 Reproduction graphique 129.3 Reproduction codifiée 1210 Procédés de marquage 1210.1 Choix du procédé 1210.2 Marquage par pénétration 1210.3 Marquage en surface 1210.4 Emplacement du marquage 1311 Gestion des marques 1311.1 Immatriculation des marques 1311.2 Système d'affectation 1311.3 Liste des affectations 1311.4 Remplacement des poinçons et timbres humides 1411.5 Responsabilité de la fonction gestion des marques 14