NF K11-010 (05/1981) (R2011)

1 GÉNÉRALITÉS 21.1 INTRODUCTION 21.2 OBJET DE LA NORME 22 SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES 22.1 PRINCIPES AYANT PRÉSIDÉ À LA DÉFINITION DES SPÉCIFICATIONS 22.2 FORMAT ET RÉPARTITION DES FONCTIONS 22.3 CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER 32.4 COULEUR ET NATURE DES CARACTÈRES 32.5 MARQUAGE MAGNÉTIQUE 32.6 PLIAGE ET EXPÉDITION DU CHÈQUE 33 SPECIFICATIONS DU CHÈQUE PROPREMENT DIT 33.1 MENTIONS IMPRIMÉES 33.2 DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ 44 BANDE RÉSERVÉE À LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 44.1 EMPLACEMENT EN HAUTEUR DES CARACTÈRES MAGNÉTIQUES 44.2 MARQUAGE DE LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 55 BORD INFÉRIEUR ET BORD DROIT DU CHÈQUE 66 TALON, SOUCHE OU ONGLET 67 VOLET DE CORRESPONDANCE 93668 FORMULES EN CONTINU 69 FORMULES DE CHÈQUES ÉTABLIES PAR PROCÉDÉ MÉCANOGRAPHIQUE 710 REMARQUES CONCERNANT LES MODÈLES DE CHÈQUES FIGURANT EN ANNEXE 7ANNEXES HOMOLOGUÉES Annexe 1 : Modèle de chèque non endossable et prébarré 8Annexe 2 : Modèle de chèque endossable et prébarré 9Annexe 3 : Modèle de chèque mécanographique non endossable et prébarré 10Annexe 4 : Modèle de chèque mécanographique endossable et prébarré 11