FD X50-046 (02/2011)

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 63 Termes et définitions 64 Présentation générale de la démarche d'expertise 75 Expression du besoin 85.1 Détermination du besoin 85.1.1 Formulation de la demande d'expertise 85.1.2 Revue de la demande initiale d'expertise 105.1.3 Reformulation de la question posée - Accord sur la demande 115.2 Analyse initiale 115.2.1 Pré-requis pour la faisabilité de l'expertise 115.2.2 Contexte de l'expertise 135.2.3 Analyse des risques 145.2.4 Modalités de l'expertise 155.3 Préparation de l'offre 175.3.1 Établissement de la méthode d'expertise 175.3.2 Contenu de l'offre 185.4 Établissement du contrat d'expertise 186 Déroulement d'une expertise: conception détaillée et réalisation 206.1 Généralités 206.2 Caractéristiques générales d'une expertise 216.2.1 Structure d'une expertise 216.2.2 Organisation des activités d'un incrément d'expertise 236.2.3 Description des activités d'un incrément générique 236.2.4 Variantes de mise en oeuvre d'un incrément 256.2.5 Préparation du premier incrément 256.3 Validation du déroulement d'une expertise 256.3.1 Revue des conclusions intermédiaires et/ou des conclusions finales 256.3.2 Revue de la démonstration finale 266.4 Relations entre les acteurs et parties prenantes au cours d'une expertise 266.4.1 Dispositions ou plan de relations et de communication prévus au contrat d'expertise 266.4.2 Relations et communication générales au cours de l'expertise 266.4.3 Nature, contenu et limites des relations selon les différentes catégories d'acteurs 266.5 Produit de l'expertise 286.6 Bilan de l'expertise 286.6.1 Bilan du déroulement de l'expertise 286.6.2 Acquis généraux de l'expertise 296.6.3 Bilan financier de l'expertise 296.6.4 Bilan du suivi de l'expertise 296.7 Valorisation de l'expertise 29Annexe A (informative) Détermination et valeur des données d'entrée 31A.1 Besoin de données pour l'expertise 31A.2 Critères de classement des données 31A.3 Critères et méthodes de qualification des données de l'expertise 31A.4 Acquisition des données 33A.4.1 Planification de la recherche des données existantes 34A.4.2 Planification de la recherche des données incomplètes ou manquantes 34A.5 Évaluation et qualification des données 34A.6 Traçabilité et archivage des données 35Annexe B (informative) Bonnes pratiques des différentes modalités d'expertise 36B.1 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collectif d'experts indépendants 36B.2 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collège d'experts désignés par les parties 36B.3 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collège d'experts choisis par une autorité 37B.4 Recommandations de bonnes pratiques de l'animateur d'un collectif d'experts 38Annexe C (informative) Trame générale d'un contrat d'expertise 39C.1 Identification des Parties 39C.2 Objet du contrat 39C.3 Calendrier de déroulement et évolution du contrat 39C.4 Documents contractuels 39C.5 Produit de l'expertise 40C.6 Droits et Obligations de l'organisme d'expertise 40C.7 Obligations du demandeur 40C.8 Financement 41C.9 Gestion de la sous-traitance 41C.10 Responsabilités et assurances 41C.11 Attestations 41C.12 Exigences relatives à la qualité 42C.13 Droit du contrat et gestion des litiges 42C.14 Dates - signatair