PTAN RS 17.022 ind B

PTAN RS 17.022 ind B

PTAN RSE-M - Guide professionnel pour la conception et la fabrication des PPP destinées à des ESPN du CPP ou CSP. L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par décision CODEP-CLG-2019-003685

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Détails

Ce document a pour but :

- d’adapter les EES (Exigences Essentielles de Sécurité) des annexes I ou II de l’arrêté ESPN [4] et du

guide radioprotection [29] en application de l’annexe IV de l’arrêté ESPN [4], aux

équipements du CPP-CSP fabriqués suivant des régimes de fabrication antérieurs,

- de définir le référentiel technique applicable à la conception et à la fabrication des

PPP,

- de définir la documentation technique attendue lors de l’évaluation de la conception et de

la fabrication des PPP,

- de définir les procédures d’évaluation de la conformité des PPP.

Informations supplémentaires

Auteur AFCEN
Type de document Guide
Edition révision n° 0
ICS 27.120 : Énergie nucléaire
Mot-clé Référence : AFC205
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