RCC-M

 

Afcen RCC-M

Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).

Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.

Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :

  • le dimensionnement et la justification par le calcul,
  • le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
  • la fabrication et le contrôle, incluant :

ü  les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),

ü  les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et

ü  les critères d’acceptabilité des défauts détectés,

·        la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.

 

Edition la plus récente

Le présent ouvrage constitue la douzième édition du RCC-M par l'AFCEN. Il incorpore toutes les modifications et compléments apportés à la précédente édition (2018) par cette édition 2020.

Cet ouvrage est constitué de 88 fiches de modification (N°1631 à 1722 incluses).

Les aménagements apportés par cette édition 2020 sont notamment relatifs aux dispositions suivantes :

  • L’intégration d’améliorations identifiées lors des travaux de démonstration de la conformité du code aux exigences essentielles de la réglementation française (annexe I de la directive 2014/68/UE et annexes I à IV de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié au 3 Septembre 2018, dit « arrêté ESPN »), avec notamment des évolutions en lien avec la conception, dont :

ü  La FM 1631 qui donne des précisions sur l'évaluation des sous-cycles dans l'analyse à la fatigue et renvoie à la norme ISO 12110-2 (méthode Rainflow);

ü  La FM 1665 qui donne une précision de la définition de la contrainte de membrane locale ;

ü  La FM 1689 limitant le scope d’application du C 3223.6 pour les fonds elliptiques ;

ü  La FM 1691 qui précise le domaine de validité des formules de détermination d'épaisseur minimale des fonds torisphériques ;

ü  La FM 1699, qui apporte une clarification du texte sur la classification des contraintes dans les tubulures ;

ü  La FM 1700 qui apporte une clarification de la prise en compte des phénomènes thermo-hydrauliques et réduit de 80°C à 50°C la variation de température à partir de laquelle ces phénomènes doivent être pris en compte par le concepteur pour les tuyauteries en acier inoxydable austénitique ;

ü  La FM 1712 permettant de réaliser des calculs selon le B 3200 avec des indices de contraintes, issue des travaux FSI/Fatigue.

·        La FM 1685 qui exclut les nuances NC 15 Fe T Nb A et NC 19 Fe Nb pour des parties sous pression et la FM 1686 exclut la STR M 3203 pour une application ESPN de niveau N1 ;

·        La FM 1635 transcrit une disposition du guide radioprotection en prescrivant les états de surface des surfaces en contact avec le fluide primaire ou un fluide injecté pour les STR M 3402 et M 3405 ;

middot;        La FM 1673 durcit les prescriptions du corps du texte concernant la pression d’épreuve en ne permettant plus de justifier une pression d’épreuve plus basse que celle prescrite par les chapitres B 5200 et C 5200 ;

·        Les chapitres F 5000 et F 6000 ont fait l’objet d’importantes évolutions ;

·        L’introduction d’un nouveau chapitre M 116 précisant les éléments à documenter lors de l'utilisation d'un procédé de fabrication non référencé par le RCC-M.

 

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