Budget et finances des collectivités 2017

Gérez vos finances avec Le Budget des communes et des EPCI, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte sur Normadoc. Il précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables

Budget des Communes et des EPCI 2017

Gestion et Comptabilité

    Toutes les règles de la gestion comptable publique accessible à tous, que vous soyez débutant ou expert ! Largement utilisé par les praticiens des finances communales et intercommunales, qu’ils exercent leurs fonctions au sein d’une collectivité territoriale ou d’un centre des finances publiques, le Budget des communes et des EPCI constitue plus que jamais le document de référence commun à l’ordonnateur et au comptable public.
Méthodique, cet ouvrage est conçu selon le plan de la nomenclature M14. Il détaille le contenu et l’utilisation de chaque compte et précise pour chacun d’entre eux les modalités budgétaires et comptables
d’écriture, ainsi que les pièces justificatives que l’ordonnateur doit transmettre au comptable.


Pédagogique, il rappelle le cadre juridique applicable à chaque opération avant d’entrer dans le détail es opérations budgétaires et comptables avec de nombreux exemples. Ainsi, il convient aussi bien aux
praticiens expérimentés qu’aux débutants.  jour de l’arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux ommunes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.

Nomenclature M14 commenté 2017

Une aide précieuse au quotidien !



  Ce plan de comptes détaillé, pratique et facile à consulter vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures.

  Les points forts de la nomenclature M14 commentée 2016 :
  - elle détaille de façon claire la nomenclature par nature (chapitre, comptes, codes fonctionnels) ;
  - elle indique les comptes destinés aux communes de plus et de moins de 500 habitants ;
  - elle présente la liste des fonctions utilisables tant pour les communes que pour les CCAS votant leur budget par nature avec présentation fonctionnelle ;
- elle dispose d'un format pratique avec une signalétique structurée.

A qui s'adresse ce guide ?
--> à toutes les communes,
--> aux EPCI ayant une comptabilité M14,
--> aux CCAS et aux caisses des écoles,

--> aux associations syndicales autorisées (ASA).

La gestion financière des collectivités territoriales

 Poser l’équation financière des 6 prochaines années, dès l’élection !

 100 jours pour réussir son mandat








 Destiné aux élus de mars 2014 et aux cadres qu’ils ont nommés pour mettre en œuvre leur politique
, cet ouvrage répond à la question de l’urgence de l’action dans un cadre financier et juridique contraint mais surtout un délai court avant les     élections de 2020.

 Il permettra :
 - la réalisation des projets prévus dans le programme du candidat tout en assurant une bonne gestion des deniers publics ;
 - la mise en œuvre de politiques fiscales, tarifaires, d’endettement adaptées aux contraintes de chaque territoire ;
 - la construction d’axes stratégiques de long terme, au moyen de plans pluriannuels de fonctionnement et d’investissement.

L’ouvrage fournit de nombreux exemples concrets et des conseils méthodologiques pour une efficacité optimale.

La commune nouvelle








La commune nouvelle est une opportunité, un pari et une promesse. L’opportunité d’une augmentation des ressources financières pour les territoires qui s'y engagent en matière de dotations de l’État, et plus structurellement, de gains possibles par la simplification des constructions intercommunales. Le pari d’un nouvel équilibre dans les rapports entre la commune et l’intercommunalité.
Elle permet d’exercer les compétences au bon niveau en bâtissant une stratégie globale où la subsidiarité retrouve sa place. La promesse d’une démocratie locale plus forte en proposant une proximité réelle avec la population grâce aux communes déléguées tout en s’assurant d’offrir de meilleurs services publics. Les communes déléguées deviennent le guichet unique de services publics communaux et intercommunaux plus efficaces et moins coûteux. La commune nouvelle guidera les élus et agents territoriaux qui souhaitent entreprendre un regroupement de communes, en le situant dans cette triple perspective. Forts de leur longue expérience acquise en matière de communes nouvelles, les auteurs en éclairent l’ensemble des aspects juridiques et financiers, de la création au fonctionnement, notamment grâce à des tableaux chiffrés, des graphiques et des infographies. Cet ouvrage permet enfin de bénéficier de nombreux retours d’expérience d’élus et de directeurs généraux des services qui ont mené à bien leur projet de commune nouvelle ainsi que des parlementaires qui ont en 2010 et en 2015 promu ces textes : Michel Mercier, Jacques Pélissard et Christine Pirès-Beaune.

Réussir son budget

Guide pratique à l'usage des communes et des EPCI - 4e édition

Guide pratique à l'usage des communes et des EPCI - 3e édition

 

Le manuel pour mettre en pratique toutes les étapes de votre budget ! Pour une commune ou un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), le vote du budget constitue une étape essentielle. Déterminant les moyens que se donnent les élus pour mettre en œuvre leur politique locale, il requiert du maire, du président, de l’adjoint aux finances ou du fonctionnaire territorial la maîtrise d'une pratique budgétaire technique, souvent bien éloignée des théories enseignées. Au moment où les recettes sont de plus en plus rares et où la recherche de marges de manœuvre devient un enjeu majeur, cet ouvrage, véritable manuel d'apprentissage et d'application, vous guidera pas à pas dans la préparation et l'exécution de votre budget, avec : des explications simples et concrètes, pour une meilleure compréhension des règles budgétaires et de leurs mécanismes de mise en œuvre ; des exemples concrets, des modèles, des conseils, des tableaux et schémas de synthèse ; des études de cas commentées et corrigées qui permettent une immersion totale dans la réalité budgétaire. À jour de l’arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14, cette 3e édition intègre les derniers textes législatifs et réglementaires ainsi que la jurisprudence la plus récente. Alors que la quasi-totalité du territoire français est désormais couvert par des EPCI, cet ouvrage s’est également enrichi de nombreux développements relatifs aux dispositions qui leur sont propres (compétences, exclusivité, FCTVA, DGF, DETR, débat d’orientation budgétaire...) ainsi qu’aux relations financières au sein du bloc communes-intercommunalité (financement croisés, mutualisation...).