RCC , RCCM , RCCE , RCCC -Règles de construction et normes

Normadoc assure la vente et les mises à jour des normes et règles de construction RCC

RCC-M 2012 + Modificatif 1 2013

RCC-M français

RCC-M anglais

Règles de Conception et de Construction des Matériels Mécaniques des Ilots Nucléaires REP

Règles de Conception et de Construction des Matériels Mécaniques des Ilots NucléairesLe recueil des règles françaises de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP (RCC-M) publié par l'AFCEN vise, en premier lieu, les matériels faisant l'objet d'un classement de sûreté. Ce document est utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs.

Il est alors accompagné de la liste des matériels auxquels il devra s'appliquer.
Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le RCC-M bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan International ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en oeuvre pour la conception et la réalisation des îlots nucléaires REP, et intègrent le retour d'expérience qui en résulte.

RCC-MRx 2012 + Modificatif 1 2013

RCC-MRx français

RCC-MRx anglais

Règles de Conception et de Construction des Matériels Mécaniques des Ilots Nucléaires RNR

Design and Construction Rules for Mechanical Components of Fast Breeder Reactor Nuclear Island

Règles de conceptions et de construction des matériels mécanques des îlots de nucléaires RNR[applicables aux structures à haute température]

Le RCC-MR constitue un ensemble de règles techniques qu'un Fabricant ou un Fournisseur applique pour la conception et la construction de matériels mécaniques des installations nucléaires et en premier lieu pour les matériels liés à la sûreté de l'installation.
Développé initialement pour les Réacteurs au Sodium (SFR), ce Code est applicable aux structures à haute température mais il peut être également utilisé pour des composants d’autres types d’installations nucléaires comme par exemple l'enceinte à vide ITER.
Utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs ce Code est alors accompagné de la liste des matériels auxquels il devra s'appliquer. Les commandes passées se réfèrent à ce Code en le complétant si nécessaire dans les documents joints à ces commandes.

Le RCC-MR a été rédigé conjointement par la Sous-Commission RCC-MR de l’Afcen et le Comité tripartite, créé le 16 Mars 1978 par le Commissariat à l'Energie Atomique, Electricité de France et Novatome, pour établir des règles applicables à la conception des composants fonctionnant à température élevée. L’AFCEN a publié quatre éditions en français et en anglais du RCC-MR en 1985, 1993, 2002 et 2007.

Pour préparer le prochain remplacement du RCC-MR et du RCC-MX par un seul code dénommé RCC-MRx qui devrait être publié fin 2011 en français et en anglais, la Sous-Commission RCC-MR de l’Afcen a fusionné en septembre 2009 avec le Comité Tripartite et le Comité d’Approbation du RCC-MX pour former la Sous-Commission RCC-MRx de l’Afcen.

Le RCC-MX a été rédigé par le Comité d’Approbation du RCC-MX constitué le 31 mars 1998 par le Commissariat à l'Energie Atomique, Technicatome (devenu aujourd'hui AREVA-TA) et Framatome (devenu aujourd'hui AREVA-NP). Développé initialement dans le cadre du Réacteur de Recherche « Jules Horowitz », ce Code est applicable pour la conception et la construction des matériels mécaniques des Réacteurs de Recherche, de leurs auxiliaires et des dispositifs d'irradiation associés. Le CEA a publié deux éditions en français du RCC-MX, en 2005 et 2008.

RCC-C 2005 + Modificatif 1 2001

RCC-C français/anglais

Règles de Conception et de Construction des Assemblages de Combustible des Centrales Nucléaires

 

Règles de Conception et de Construction des Assemblages deCombustible des Centrales NucléairesLe code RCC-C publié par l'AFCEN, contient les exigences techniques à satisfaire pour la conception et la fabrication du combustible nucléaire. Certaines règles, soit spécifiques au modèle d'assemblage, soit touchant au domaine de la propriété industrielle n'y figurent pas.

Le Code est conçu pour être utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients (exploitants des centrales nucléaires) et fournisseurs de combustible nucléaire.

Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le RCC-C bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan International ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en œuvre pour la conception et la réalisation du combustible et intègrent le retour d'expérience qui en résulte.

RCC-E 2012

RCC-E français

RCC-E anglais

Règles de Conception et de Construction des Matériels Electriques des Centrales Nucléaires

 

Le Recueil des règles de Conception et de Construction des matériels Electriques des îlots nucléaires (RCC-E), publié par l'AFCEN, vise les matériels ou les logiciels dont la défaillance peut avoir des conséquences sur la sécurité des personnes ou la sûreté nucléaire de la centrale. Il est conçu pour être utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs.

Le RCC-E ne traite pas, au même niveau de détail, de tous les matériels électriques. Les documents de normalisation applicables à ces matériels sont en effet suffisamment complets dans de nombreux cas.

 

 

 



 

RSE-M 2010 + Modificatifs 1 2012 & 2 2013

RSE-M 2010 français
RSE-M 2010 anglais

Règles de Surveillance en Exploitation des Matériels Mécaniques des Ilots Nucléaires REP 

L'ouvrage RSE-M est établi et édité par l’association Française pour les règles de conception, de construction et de surveillance en exploitation des matériels des chaudières électronucléaires (AFCEN).

L’AFCEN a notamment pour objet d'établir et d'éditer les règles précises et pratiques de conception, de construction et d’installation, de mise en service et de surveillance en exploitation des matériels destinés aux îlots nucléaires de production d'électricité (RCG et RSE-).
Les règles de surveillance réunies dans le RSE-M sont une description des exigences minimales standard de !a pratique habituelle de l’industrie nucléaire française issue de sa propre expérience, complétées, en partie, d'exigences réglementaires selon la réglementation française.

L'ouvrage a fait l'objet de mises à jour en tant que de besoin : modifications et compléments en fonction notamment de l’expérience acquise, des progrès de !a technique et de l’évolution de la réglementation.

De nombreuses références sont faites aux exigences du recueil RCC-M édité par L’AFCEN, pour ce qui concerne les règles de base utilisées pour la construction des centrales R.E.P.


 

ETC-C 2010 et 2012

ETC-C 2010 français

ETC-C 2010 anglais

ETC-C 2012 anglais

Code Technique pour les Travaux de Génie Civil EPR

  EPR Technical Code for Civil WorksLe Code Technique pour les Travaux de Génie Civil EPR (ETC-C) publié par l'AFCEN, concerne les bâtiments et ouvrages classés de sûreté dont la défaillance peut avoir des conséquences sur la sûreté nucléaire de la centrale.

L’ETC-C donne les règles précises et pratiques de conception, de construction et d’essais des ouvrages de Génie Civil de l’îlot nucléaire, et est établi sur la base des règles techniques européennes (Eurocode), ou françaises dans le cas d’exigences spécifiques.

Il est conçu pour être utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs.

 

ETC-F 2010 & 2013

ETC-F 2010 français

ETC-F 2010 anglais

ETC-F 2013 anglais 

Règles de Conception et de Construction concernant l’incendie appliqué à l’ensemble de l’EPR

  Les règles de Conception et de Construction concernant l’incendie appliqué à l’ensemble de l’EPR qui EPR Technical Code for Fire protectionconstituent le Code ETC-F publié par l'AFCEN, visent à définir les principes de protection au feu des matériels ou équipements dont la défaillance peut avoir des conséquences sur la sécurité des personnes ou la sûreté nucléaire de la centrale.

Il est conçu pour être utilisé dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs.

L’ETC-F ne traite pas de tous les matériels rentrant dans la protection incendie avec le même niveau de détail. Les documents de normalisation applicables à ces matériels sont en effet suffisamment complets dans de nombreux cas.