Mémento Fiscal 2010

A jour : 01/02/10

Véritable "mode d’emploi" pratique de toute la fiscalité française. Un tiers du Mémento Fiscal 2009 a été entièrement réécrit pour intégrer une avalanche de changements ! Il vous apporte toutes les solutions pratiques pour : - choisir le régime fisca...

Mémento Social 2010

A jour : 01/02/10

De nombreux tableaux, des centaines d’exemples, des listes de conventions collectives, d’adresses utiles… font du Mémento Social un guide pratique parfaitement opérationnel et directement exploitable quelle que soit la question que vous vous posez.Le...

Code de la propriété intellectuelle 2010, commenté

La loi du 12 juin 2009 sur la diffusion et la création de la protection sur internet ainsi que la loi Hadopi II de lutte contre la contrefaçon sont commentées par les auteurs dans l’édition 2010 du Code de la propriété intellectuelle Dalloz. La Conve...

Code des marchés publics et autres contrats 2010, commenté

Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le contenu de cet ouvrage ne se limite pas au Code des marchés publics officiel d...

BP X30-323 (09/09)

Principes généraux pour l'affichage environnemental des...

1) Le présent référentiel s'applique à l'ensemble des produits de consommation courante 1), quels que soient leurs modes de distribution.2) Le présent référentiel s'applique à l'affichage environnemental sur le lieu d'achat ou d'acquisition 2) 3) Le...

DTU P06-002 (02/09)

Règles NV 65. Règles définissant les effets de la neige...

batiment, regle de calcul, action des intemperies, neige, vent, surcharge climatique, repartition geographique, altitude, pression du vent, pression dynamique, stabilite, construction, classification, forme prismatique, construction ajouree, construc...

ISO 9001 (2008) + C1 (2009)

Systèmes de management de la qualité. Exigences.

L'ISO 9001:2008 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme. Toutes les exigences de l'ISO 9001:2008 sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et...

FED STD 595C (2008) + N1 (2008)

Colors Used in Government Procurement

This standard presents the colors used by Government Activities in a format suitable for color selection, color matching and for quality control inspection....

NF EN ISO 14971 / NF S99-211 (11/09)

Dispositfs médicaux. Application de la gestion des risq...

La présente Norme internationale spécifie un processus pour permettre au fabricant d'identifier les phénomènes dangereux et les situations dangereuses associés aux dispositifs médicaux, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV),...

SAE AMS : Aerospace Material Specifications on CD-ROM (2010)

Utilisation monoposte (version réseau nous contacter)• ...

Index + 3100 normes SAE AMS / Abonnement date à date version monoposte...