PLU - Grenelle II

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L’ Urbanisme durable

Concevoir un éco-quartier

À jour du Grenelle II
Les outils et méthodes essentiels à la conception d'un projet urbain respectueux de l’environnement.
Aujourd'hui que le constat de la responsabilité humaine sur le changement climatique est largement partagé, et au lendemain du Grenelle de l'Environnement, se fait sentir le besoin de plus en plus aigu de mettre en place des stratégies d'aménagement du territoire et d'intégrer tous les enjeux du développement durable dans les projets urbains. Après avoir rappelé brièvement le cadre de référence, national et européen, et décrit différentes démarches de développement urbain durable, cet ouvrage analyse un certain nombre de projets d'aménagement et de renouvellement urbain à l'aide d'exemples d'opérations de référence réalisées à l'étranger (Vancouver au Canada, Malmö en Suède, Bristol et Bedzed en Grande-Bretagne, Barcelone en Espagne) ou en France (Rennes, Nantes). Les auteurs proposent une méthodologie pour mettre en œuvre des démarches de développement durable aux différentes échelles de territoire, du bâtiment jusqu'à la ville, en passant par le lotissement, le quartier ou le secteur. Ils dressent un panorama thématique des bonnes pratiques : gestion du sol, aménagement des espaces publics, gestion de l'eau et des déchets, énergie, déplacements, etc., qui sont essentielles à la conception d'un écoquartier. Ce livre cherche donc à donner des outils à la fois conceptuels, méthodologiques et opérationnels aux professionnels de l'urbanisme. Son approche pragmatique devrait aider tous ceux qui ont la volonté de mettre en œuvre une démarche de développement durable dans leurs projets urbains à passer des bonnes pratiques à de véritables stratégies territoriales et patrimoniales. Cette deuxième édition prend en compte les lois Grenelle 1 et 2, leur impact sur les différents documents d'urbanisme réglementaire et les changements qu'elles impliquent à l'échelle des projets d'aménagement.

Le Plan local d’urbanisme

Un ouvrage clair, complet et pédagogique, indispensable pour saisir tous les ressorts d'un sujet essentiel mais complexe !

Apparus avec la loi Solidarité et renouvellement urbain du 13 décembre 2000, les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) sont aujourd'hui un élément incontournable de l'urbanisme.

Afin de faire le point sur la planification, cet ouvrage expose concrètement, de façon opérationnelle et détaillée l'ensemble des aspects des PLU, et répond à toutes vos questions :

Quelles sont les modalités d'élaboration du PLU ? Quelles dispositions doivent-y figurer ?
En quoi consiste le plan d'aménagement et de développement durable ?
Quelles sont les règles applicables aux documents graphiques du PLU ?
Quels sont les effets de l'approbation du PLU en matière foncière ?
Qu'est-il indispensable de maîtriser en matière d'annulation ou de déclaration d'illégalité du PLU ?

De nombreux exemples, schémas, tableaux récapitulatifs et modèles étayent l'ouvrage.

Patrick Hocreitère, auteur de cet ouvrage, spécialiste du droit de l'urbanisme, a participé aux principales réformes de la matière.

36000 communes face au développement durable

En développement durable comme dans d'autres domaines, l'évaluation permet d'engendrer le progrès. Or, aujourd'hui encore, parmi les communes qui ont choisi de s'organiser autour d'axes stratégiques en faveur du développement durable, seules 5% ont conçu un système d'évaluation. C'est pour remédier à cette situation que Marie-Simone Poublon propose aujourd'hui cet ouvrage qui répond à la question cruciale : " Comment évaluer ? ". Accompagné de son outil baptisé " Collectivités 21 ", ce livre répondra aux besoins de toutes les collectivités locales qui ont en commun des préoccupations vitales pour nous tous : Donner aux habitants des moyens d'action pour que la commune fonctionne et s'organise dans les conditions politiques, institutionnelles, sociales, culturelles satisfaisantes et équitables pour eux-mêmes et pour tous ; répondre à des objectifs de sécurité des conditions biologiques de vie, de qualité des milieux, de limitation des consommations de ressources ; ne pas compromettre le renouvellement des ressources naturelles alentour ; préserver les capacités de vie et les potentialités de choix des générations futures. Grâce à ce livre, élus et responsables du développement durable au sein des communautés de communes, des conseils régionaux, des communautés urbaines, des communautés d'agglomération, des syndicats mixtes, des sociétés d'économie mixte locales, des stations classées pourront mettre en oeuvre une politique de développement durable efficace et responsable.

Le PLU

PLU (le)

L'ouvrage de référence pour appréhender au mieux le PLU.
Les conseils pratiques de l’un des meilleurs spécialistes pour décrypter le nouveau PLU.
Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU n'ont pas échappé à la vague réformatrice du Grenelle de l'environnement. Revus et corrigés par la loi du 12 juillet 2010, les PLU, outils du développement durable, doivent à présent permettre de lutter contre l'étalement urbain, protéger la biodiversité ou bien encore permettre le développement des énergies renouvelables. Cependant, leur articulation avec de très nombreux autres documents de planification sectoriels ne facilitent ni leur élaboration ni leur lisibilité. Parfait ouvrage d'initiation, Le PLU, à la fois pratique, exhaustif et accessible, répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement en matière de planification locale, de projets urbains des communes et d'encadrement de l'occupation des sols sur le territoire. Ainsi, l'ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes puis présente son contenu. Les procédures d'élaboration et d'adaptation de ce document d'urbanisme font également l'objet d'une analyse détaillée au regard de la jurisprudence la plus récente. Enfin, le contentieux, abondant, est analysé de manière précise et fait l'objet d'un chapitre particulier. Le PLU s'adresse aussi bien aux acteurs de la planification urbaine – fonctionnaires territoriaux, élus locaux, urbanistes et architectes – qu’aux destinataires de la norme d’urbanisme – administrés, constructeurs et aménageurs, mais aussi aux praticiens du droit de l’urbanisme – notaires, avocats et juristes.

Réussir un projet d'urbanisme durable

Réussir un projet d'urbanisme durable

La méthode originale de l'ADEME pour réaliser un projet d'urbanisme respectueux de l'environnement.
L’ADEME développe, depuis une dizaine d’années, l’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU). Cette démarche, qui participe au développement durable, identifie et optimise l’ensemble des critères environnementaux, de la conception de projets de planification urbaine et d’aménagement opérationnel jusqu’à leur réalisation. Réalisée par l’ADEME, Réussir un projet d’urbanisme durable est la première méthode pratique, qui détaille toutes les étapes clés pour mener un projet « AEU » : réalisation des documents d’urbanisme (SCOT, PLU, carte communale), définition du projet, passage à la phase opérationnelle… L’ouvrage est organisé en cinq volets correspondant aux grands champs d’application de l’AEU (Énergie, Eau, Déplacements, Déchets, Bruit) structurés en fiches pratiques. Chaque volet comprend ainsi trois parties :
– les « points clés »,
– l’ensemble des aspects à envisager aux différentes échelles d’urbanisme,
– les données techniques et réglementaires indispensables.
Guide officiel de l’AEU, Réussir un projet d’urbanisme durable s’adresse aux collectivités locales qui s’engagent dans des démarches de projets urbains mais aussi à leurs mandataires et à tous les professionnels de l’urbanisme qui souhaitent intégrer la dimension environnementale dans leurs missions. Sont donc également directement concernés les bureaux d’études généralistes intervenant dans le secteur de l’environnement, ou les cabinets de conseil assurant des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage…

Code de l'urbanisme 2011, commenté

Code de l'urbanisme

L’édition 2011 du Code de l’urbanisme s’enrichit notamment des commentaires de la loi portant engagement national pour l’environnement, dite loi « Grenelle II ».

Le Code de l'urbanisme, enrichi d’un large commentaire explicatif, comporte par ailleurs, les tous derniers développements jurisprudentiels. On trouve enfin les textes récents immédiatement applicables, parmi lesquels :
- L’ordonnance du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
- Le décret du 10 novembre 2010 relatif à la Zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay.
- La loi de finance de rectificative pour 2010 comportant une importante réforme de la fiscalité de l’urbanisme (à venir). 

Mémento Urbanisme - construction - 2010/2011

Juridique–Fiscal–Comptable

Mémento Urbanisme - construction

La synthèse d’une réglementation complexe et dispersée

De la maîtrise du sol à la commercialisation d’un bien immobilier, vous trouvez dans le Mémento Urbanisme-Construction toutes les informations utiles et indispensables pour agir en toute légalité :

- Les opérations préalables à la construction : documents d’urbanisme, permis de construire, d’aménager ou de démolir, ZAC, expropriation, taxes d’urbanisme, régime fiscal du terrain à bâtir, etc.

- Les opérations de construction et de commercialisation : sociétés de construction, passation des marchés de travaux, édification d’immeuble, contrats immobiliers spéciaux, commercialisation de l’immeuble, etc.

- Les responsabilités et assurances en matière de construction : décennale, biennale, dommages-ouvrages, etc.

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat – 2011

Comprendre et maîtriser les évolutions majeures de l’année.
Publié chaque année depuis 1996, le DAUH est l'ouvrage de référence en droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Il constitue le seul et unique inventaire annuel commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue. Cette 15e édition, à l'instar des précédentes, comporte trois parties. La première partie présente des études, signées par des spécialistes reconnus, de sujets d'actualité tels que les premières questions prioritaires de constitutionnalité en droit de l'urbanisme, les SCOT après la loi Grenelle II, les nouvelles aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AMVAP), et la réforme de la fiscalité de l'urbanisme. La deuxième partie rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques parmi lesquelles : aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, politique foncière, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville. Enfin, dans la troisième partie, l'ouvrage présente les évolutions récentes du droit de l'urbanisme intervenues en Grande-Bretagne, en Italie et en Suisse ainsi qu'une étude sur le droit des implantations commerciales aux Pays-Bas. Destiné aux juristes et aux professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement, le DAUH 2011 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les (r)évolutions majeures que connaissent ces deux matières depuis quelques années.

Grenelle II commenté (Le)

Grenelle II commenté (Le)

Le premier ouvrage de synthèse sur le Grenelle II.
L'année 2010 fut une année de bouleversement juridique pour le droit de l'urbanisme. Le vote, le 12 juillet 2010, de la loi pour l'engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle Il », marque une nouvelle ère. La densité et la complexité de cette loi méritaient un ouvrage qui permette de rendre plus lisible et plus simple l'application des dispositions du Grenelle II. Premier ouvrage de synthèse, Le Grenelle Il commenté est présenté en deux parties. La première est constituée de l'analyse juridique de l'ensemble des dispositions de la loi sous forme thématique : règles générales de construction, principes généraux de l'urbanisme, planification stratégique et opération d'État, planification urbaine décentralisée, aménagement, patrimoine, foncier, environnement, etc. La seconde partie fournit l'intégralité de la loi « Grenelle Il » proprement dite, permettant ainsi d'avoir à portée de main l'article de loi et son commentaire au sein d'un même ouvrage. Rédigés par les meilleurs spécialistes, dont certains sont à l'origine même de la réglementation, Le Grenelle Il commenté est l'unique manuel d'utilisation de la loi. Cet ouvrage, par sa conception simple, s'adresse aussi bien aux responsables urbanisme et juridique des collectivités publiques, aménageurs, promoteurs, entreprises de construction, qu'aux architectes, étudiants, avocats et magistrats.

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II

Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d’atteindre les objectifs fixés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l’environnement.
Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l’ensemble du contenu de la loi « Grenelle II » à destination des collectivités territoriales. Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitres du livre :

• les bâtiments ;
• l’urbanisme ;
• la publicité et les enseignes ;
• les transports ;
• l’énergie et le climat ;
• la biodiversité ;
• les déchets ;
• les risques naturels ;
• la santé ;
• l’eau potable, l’eau de pluie et l’assainissement ;
• la gouvernance

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